Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nutrition en Provence
CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF

Numéro de dépôt :
98767539
Date de dépôt :
28/12/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2008

Présentation de la marque Nutrition en Provence

Déposée le 28 décembre 1998 par CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Nutrition en Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF, domicilié(e) 22, AVENUE HENRI PONTIER, 13626 AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JOSE DE DEMANDOLX DEDONS CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE - France.

La marque Nutrition en Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767539.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nutrition en Provence est expirée depuis le 28 décembre 2008.

CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF a également déposé les autres marques suivantes : RURALITES 13 , Nutrition Méditerranéenne en Provence


CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE ADMINISTRATIF - 22, AVENUE HENRI PONTIER, 13626 AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France


MONSIEUR JOSE DE DEMANDOLX DEDONS CHAMBRE D'AGRICULTURE DES BOUCHES DU RHONE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Vins d'appellation d'origine bénéficiant du terme provence.